Mon complément de réponse à Lancia_net vous montre clairement ma position : respect de la réglementation.
Vos recherches montreront que le contrôle technique "non roulant" n'existe plus. Voir : http://vosdroits.service-public.fr/part ... 7375.xhtml
Par conséquent, je vais remonter l'Ypsilon de telle façon qu'elle soit en état d'aller sur ses 4 roues chez mon contrôleur technique qui est à moins de 5 mn de chez moi.Peut-on vendre un véhicule qui ne peut plus rouler ?
Mise à jour le 12.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Non, cela n'est plus possible depuis la mise en place du système d'immatriculation des véhicules (SIV) en 2009.
La mention "véhicule non roulant" ne peut plus être mentionnée sur le procès-verbal du contrôle technique (pour les véhicules qui y sont soumis).
Un certificat d'immatriculation portant la mention "véhicule non roulant" ne peut plus être délivré.
Vous pouvez cependant conserver chez vous un véhicule qui ne peut plus rouler dans le cas où vous souhaitez récupérer ou céder certains éléments ou le transformer. Vous pouvez, dans ce cas, faire une déclaration de retrait de circulation.
Les ceintures seront remontées, je ne veux pas avoir un PV pour ça ! Le seul risque est la circulation pendant quelques minutes d'un véhicule avec un contrôle technique non valide.
Effectivement, c'est parce que ce forum est bien fréquenté que je viens y proposer la cession de mon Elefantino Rosso. Je tiens tellement à ce qu'elle rende service à quelqu'un de passionné.
J'ai confiance, mais, mais.... mon expérience de la vie et la "dérive répressionniste" de notre monde actuel m'incitent à ouvrir le parapluie. Il y aura un contrôle technique.
Si un passionné est prêt à mettre 70-80 € pour me dédommager du coût du contrôle technique, il partira avec l'Ypsilon en règle, avec un certificat de cession, un certificat de non-gage et une carte grise barrée. 70-80 € pour une voiture complète (banque d'organes) et qui est roulante (non accidentée, remise en circulation possible), c'est cadeau.
En passant par le B** C***, je pourrais en tirer 500 €, pour dédommagement du contrôle technique, du temps passé et de l'achat de la peinture et de multiples petites bricoles.... et de l'assurance tous risques maintenue 4 ans pour rien. Mais je vais tomber sur des margoulins qui vont m'empapaouter ou poser des lapins, etc.... pour ensuite faire de l'argent en la vendant pièce par pièce. Et je ne veux pas prendre le risque de voir quelqu'un partir sur la route avec et se planter un jour parce qu'il n'aura pas fait les révisions qui s'imposent.